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I-Way To Customs

CHAPITRE 89
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

89.01 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises    
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs    
pour la navigation maritime 8901 10 10 (PCE)
autres 8901 10 90 (PCE)
Bateaux-citernes    
pour la navigation maritime 8901 20 10 (PCE)
autres 8901 20 90 (CCT)
Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120    
pour la navigation maritime 8901 30 10 (PCE)
autres 8901 30 90 (CCT)
autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises    
pour la navigation maritime 8901 90 10 (PCE)
autres 8901 90 90 (CCT)
89.02 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche    
pour la navigation maritime 8902 00 10 (PCE)
autres 8902 00 90 (PCE)
89.03 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës    
Bateaux gonflables, même à coque rigide    
comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903 11 00 (PCE)
non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg 8903 12 00 (PCE)
autres 8903 19 00 (PCE)
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire    
d'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903 21 00 (PCE)
d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m    
pour la navigation maritime 8903 22 10 (PCE)
autres 8903 22 90 (PCE)
d'une longueur excédant 24 m    
pour la navigation maritime 8903 23 10 (PCE)
autres 8903 23 90 (PCE)
Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord    
d’une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903 31 00 (PCE)
d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m    
pour la navigation maritime 8903 32 10 (PCE)
autres 8903 32 90 (PCE)
d'une longueur excédant 24 m    
pour la navigation maritime 8903 33 10 (PCE)
autres 8903 33 90 (PCE)
autres    
d'une longueur n'excédant pas 7,5 m    
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 8903 93 10 (PCE)
autres 8903 93 90 (PCE)
autres    
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 8903 99 10 (PCE)
autres 8903 99 99 (PCE)
89.04 Remorqueurs et bateaux-pousseurs    
Remorqueurs 8904 00 10 (PCE)
Bateaux-pousseurs    
pour la navigation maritime 8904 00 91 (PCE)
autres 8904 00 99  
89.05 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles    
Bateaux-dragueurs    
pour la navigation maritime 8905 10 10 (PCE)
autres 8905 10 90 (PCE)
Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles 8905 20 00 (PCE)
autres    
pour la navigation maritime 8905 90 10 (PCE)
autres 8905 90 90 (PCE)
89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames    
Navires de guerre 8906 10 00 (PCE)
autres    
pour la navigation maritime 8906 90 10 (PCE)
autres    
d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg 8906 90 91 (PCE)
autres 8906 90 99 (PCE)
89.07 Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)    
Radeaux gonflables 8907 10 00 (PCE)
autres 8907 90 00 (PCE)
89.08 Bateaux et autres engins flottants à dépecer 8908 00 00  


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