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CN8 / NC8 - 2024 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 88
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

88.01 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres vĂ©hicules aĂ©riens, non conçus pour la propulsion Ă  moteur    
Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes 8801 00 10 (PCE)
autres 8801 00 90 (PCE)
88.02 Autres vĂ©hicules aĂ©riens (hĂ©licoptères, avions, par exemple), Ă  l’exception des vĂ©hicules aĂ©riens sans pilote du n° 8806; vĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux    
HĂ©licoptères    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8802 11 00 (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8802 12 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8802 20 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg 8802 30 00 (PCE)
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg 8802 40 00 (PCE)
VĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux    
VĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites)    
Satellites de télécommunications 8802 60 11 (PCE)
autres 8802 60 19 (PCE)
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux 8802 60 90 (PCE)
88.04 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires 8804 00 00  
88.05 Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens; appareils et dispositifs pour l'appontage de vĂ©hicules aĂ©riens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraĂ®nement au vol; leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de vĂ©hicules aĂ©riens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties    
Appareils et dispositifs pour le lancement de vĂ©hicules aĂ©riens et leurs parties 8805 10 10  
autres 8805 10 90  
Appareils au sol d'entraĂ®nement au vol et leurs parties    
Simulateurs de combat aĂ©rien et leurs parties 8805 21 00  
autres 8805 29 00  
88.06 VĂ©hicules aĂ©riens sans pilote    
Conçus pour le transport de passagers    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 10 10 (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 10 90 (PCE)
Autres, conçus uniquement pour ĂŞtre tĂ©lĂ©guidĂ©s    
d’un poids maximal au dĂ©collage n’excĂ©dant pas 250 g    
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo 8806 21 10 (PCE)
autres 8806 21 90 (PCE)
d’un poids maximal au dĂ©collage excĂ©dant 250 g mais n’excĂ©dant pas 7 kg    
Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo 8806 22 10 (PCE)
autres 8806 22 90 (PCE)
d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg 8806 23 00 (PCE)
d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806 24 00 (PCE)
autres    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 29 10 (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 29 20 (PCE)
autres    
d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806 91 00 (PCE)
d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806 92 00 (PCE)
d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg 8806 93 00 (PCE)
d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806 94 00 (PCE)
autres    
d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg 8806 99 10 (PCE)
d'un poids à vide excédant 2000 kg 8806 99 20 (PCE)
88.07 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806    
HĂ©lices et rotors, et leurs parties 8807 10 00  
Trains d’atterrissage et leur parties 8807 20 00  
autres parties d’avions, d’hĂ©licoptères ou de vĂ©hicules aĂ©riens sans pilote 8807 30 00  
autres    
de cerfs-volants 8807 90 10  
de vĂ©hicules spatiaux (y compris les satellites)    
de satellites de tĂ©lĂ©communications 8807 90 21  
autres 8807 90 29  
de vĂ©hicules lanceurs et vĂ©hicules sous-orbitaux 8807 90 30  
autres 8807 90 90  


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