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CN8 / NC8 - 2024 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 90
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

90.01 Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement    
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques    
Câbles conducteurs d'images 9001 10 10  
autres 9001 10 90  
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 9001 20 00  
Verres de contact 9001 30 00 (PCE)
Verres de lunetterie en verre    
non correcteurs 9001 40 20 (PCE)
correcteurs    
complètement ouvrés sur les deux faces    
unifocaux 9001 40 41 (PCE)
autres 9001 40 49 (PCE)
autres 9001 40 80 (PCE)
Verres de lunetterie en autres matières    
non correcteurs 9001 50 20 (PCE)
correcteurs    
complètement ouvrés sur les deux faces    
unifocaux 9001 50 41 (PCE)
autres 9001 50 49 (PCE)
autres 9001 50 80 (PCE)
autres 9001 90 00  
90.02 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement    
Objectifs    
pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002 11 00 (PCE)
autres 9002 19 00 (PCE)
Filtres 9002 20 00 (PCE)
autres 9002 90 00  
90.03 Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties    
Montures    
en matières plastiques 9003 11 00 (PCE)
en autres matières 9003 19 00 (PCE)
Parties 9003 90 00  
90.04 Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires    
Lunettes solaires    
avec verres travaillés optiquement 9004 10 10 (PCE)
autres    
avec verres en matières plastiques 9004 10 91 (PCE)
autres 9004 10 99 (PCE)
autres    
avec verres en matières plastiques 9004 90 10  
autres 9004 90 90  
90.05 Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie    
Jumelles 9005 10 00 (PCE)
autres instruments 9005 80 00  
Parties et accessoires (y compris les bâtis) 9005 90 00  
90.06 Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539    
Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006 30 00 (PCE)
Appareils photographiques à développement et tirage instantanés 9006 40 00 (PCE)
autres appareils photographiques    
pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm    
Appareils photographiques jetables 9006 53 10 (PCE)
autres 9006 53 80 (PCE)
autres 9006 59 00 (PCE)
Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie    
Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») 9006 61 00 (PCE)
autres 9006 69 00 (PCE)
Parties et accessoires    
d'appareils photographiques 9006 91 00  
autres 9006 99 00  
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son    
Caméras 9007 10 00 (PCE)
Projecteurs 9007 20 00 (PCE)
Parties et accessoires    
de caméras 9007 91 00  
de projecteurs 9007 92 00  
90.08 Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction    
Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008 50 00 (PCE)
Parties et accessoires 9008 90 00  
90.10 Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections    
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique 9010 10 00  
autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes 9010 50 00  
Écrans pour projections 9010 60 00  
Parties et accessoires    
des appareils et matériel relevant des sous-positions 90105000 ou 90106000 9010 90 20  
autres 9010 90 80  
90.11 Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection    
Microscopes stéréoscopiques 9011 10 00 (PCE)
autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection    
Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules 9011 20 10 (PCE)
autres 9011 20 90 (PCE)
autres microscopes 9011 80 00 (PCE)
Parties et accessoires 9011 90 00  
90.12 Microscopes autres qu'optiques; diffractographes    
Microscopes autres qu'optiques; diffractographes 9012 10 00  
Parties et accessoires 9012 90 00  
90.13 Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre    
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI    
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI 9013 10 10  
autres 9013 10 90  
Lasers, autres que les diodes laser 9013 20 00  
autres dispositifs, appareils et instruments    
Séparateurs optiques passifs, ne comportant pas d’éléments électriques ou électroniques, pour les télécommunications 9013 80 40  
autres 9013 80 80  
Parties et accessoires    
de lunettes de visée pour armes et de périscopes 9013 90 05  
autres 9013 90 80  
90.14 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation    
Boussoles, y compris les compas de navigation 9014 10 00  
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)    
Centrales inertielles 9014 20 20 (PCE)
autres 9014 20 80  
autres instruments et appareils 9014 80 00  
Parties et accessoires 9014 90 00  
90.15 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres    
Télémètres 9015 10 00  
Théodolites et tachéomètres 9015 20 00  
Niveaux    
électroniques 9015 30 10  
autres 9015 30 90  
Instruments et appareils de photogrammétrie 9015 40 00  
autres instruments et appareils    
de météorologie, d'hydrologie et de géophysique 9015 80 20  
de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie 9015 80 40  
autres 9015 80 80  
Parties et accessoires 9015 90 00  
90.16 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids    
Balances 9016 00 10 (PCE)
Parties et accessoires 9016 00 90  
90.17 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre    
Tables et machines à dessiner, même automatiques    
Traceurs 9017 10 10 (PCE)
autres 9017 10 90 (PCE)
autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul    
Traceurs 9017 20 05 (PCE)
autres instruments de dessin 9017 20 10  
Instruments de traçage 9017 20 39 (PCE)
Instruments de calcul 9017 20 90 (PCE)
Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges 9017 30 00 (PCE)
autres instruments    
Mètres et règles divisées 9017 80 10  
autres 9017 80 90  
Parties et accessoires 9017 90 00  
90.18 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels    
Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)    
Électrocardiographes 9018 11 00  
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018 12 00  
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique 9018 13 00  
Appareils de scintigraphie 9018 14 00  
autres    
Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques 9018 19 10  
autres 9018 19 90  
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges 9018 20 00  
Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires    
Seringues, avec ou sans aiguilles    
en matières plastiques 9018 31 10  
autres 9018 31 90  
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures    
Aiguilles tubulaires en métal 9018 32 10  
Aiguilles à sutures 9018 32 90  
autres 9018 39 00  
autres instruments et appareils, pour l'art dentaire    
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018 41 00  
autres    
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires 9018 49 10  
autres 9018 49 90  
autres instruments et appareils d'ophtalmologie    
non optiques 9018 50 10  
optiques 9018 50 90  
autres instruments et appareils    
Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 9018 90 10  
Endoscopes 9018 90 20  
Reins artificiels 9018 90 30  
Appareils de diathermie 9018 90 40  
Appareils de transfusion et de perfusion 9018 90 50  
Instruments et appareils d'anesthésie 9018 90 60  
Appareils pour la stimulation nerveuse 9018 90 75  
autres 9018 90 84  
90.19 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire    
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie    
Vibromasseurs électriques 9019 10 10  
autres 9019 10 90  
Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire    
Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive 9019 20 10 (PCE)
Appareils de ventilation mécanique, non invasive 9019 20 20 (PCE)
Autres, y compris les parties et accessoires 9019 20 90  
90.20 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible    
Masques à gaz 9020 00 10 (PCE)
Autres, y compris les parties et accessoires 9020 00 90  
90.21 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité    
Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures    
Articles et appareils d'orthopédie 9021 10 10  
Articles et appareils pour fractures 9021 10 90  
Articles et appareils de prothèse dentaire    
Dents artificielles    
en matières plastiques 9021 21 10 (CEN)
en autres matières 9021 21 90 (CEN)
autres 9021 29 00  
autres articles et appareils de prothèse    
Prothèses articulaires 9021 31 00  
autres    
Prothèses oculaires 9021 39 10  
autres 9021 39 90  
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 40 00 (PCE)
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021 50 00 (PCE)
autres    
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds 9021 90 10  
autres 9021 90 90  
90.22 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement    
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie    
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information 9022 12 00 (PCE)
autres, pour l'art dentaire 9022 13 00 (PCE)
autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022 14 00 (PCE)
pour autres usages 9022 19 00 (PCE)
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie    
à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire 9022 21 00 (PCE)
pour autres usages 9022 29 00 (PCE)
Tubes à rayons X 9022 30 00 (PCE)
autres, y compris les parties et accessoires    
parties et accessoires d’appareils à rayons X 9022 90 20  
autres 9022 90 80  
90.23 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois    
pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique 9023 00 10  
autres 9023 00 80  
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)    
Machines et appareils d'essais des métaux    
universels et pour essais de traction 9024 10 20  
d'essais de dureté 9024 10 40  
autres 9024 10 80  
autres machines et appareils 9024 80 00  
Parties et accessoires 9024 90 00  
90.25 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux    
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments    
à liquide, à lecture directe    
médicaux ou vétérinaires 9025 11 20 (PCE)
autres 9025 11 80 (PCE)
autres 9025 19 00 (PCE)
autres instruments    
Baromètres, non combinés à d'autres instruments 9025 80 20 (PCE)
autres    
électroniques 9025 80 40  
autres 9025 80 80  
Parties et accessoires 9025 90 00  
90.26 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032    
pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides    
électroniques    
Débitmètres 9026 10 21 (PCE)
autres 9026 10 29 (PCE)
autres    
Débitmètres 9026 10 81 (PCE)
autres 9026 10 89 (PCE)
pour la mesure ou le contrôle de la pression    
électroniques 9026 20 20 (PCE)
autres    
Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique 9026 20 40 (PCE)
autres 9026 20 80 (PCE)
autres instruments et appareils    
électroniques 9026 80 20  
autres 9026 80 80  
Parties et accessoires 9026 90 00  
90.27 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes    
Analyseurs de gaz ou de fumées    
électroniques 9027 10 10 (PCE)
autres 9027 10 90 (PCE)
Chromatographes et appareils d'électrophorèse 9027 20 00  
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 30 00  
autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027 50 00  
autres instruments et appareils    
Spectromètres de masse 9027 81 00 (PCE)
autres    
Posemètres 9027 89 10  
pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité 9027 89 30  
autres 9027 89 90  
Microtomes; parties et accessoires 9027 90 00  
90.28 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage    
Compteurs de gaz 9028 10 00 (PCE)
Compteurs de liquides 9028 20 00 (PCE)
Compteurs d'électricité    
pour courant alternatif    
monophasé 9028 30 11 (PCE)
polyphasé 9028 30 19 (PCE)
autres 9028 30 90 (PCE)
Parties et accessoires    
de compteurs d'électricité 9028 90 10  
autres 9028 90 90  
90.29 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes    
Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029 10 00  
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes    
Indicateurs de vitesse et tachymètres    
Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 9029 20 31  
autres 9029 20 38  
Stroboscopes 9029 20 90  
Parties et accessoires 9029 90 00  
90.30 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes    
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 9030 10 00  
Oscilloscopes et oscillographes 9030 20 00  
autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)    
Multimètres, sans dispositif enregistreur 9030 31 00  
Multimètres, avec dispositif enregistreur 9030 32 00  
autres, sans dispositif enregistreur    
Instruments pour la mesure de la résistance 9030 33 20  
autres 9030 33 70  
autres, avec dispositif enregistreur 9030 39 00  
autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) 9030 40 00  
autres instruments et appareils    
pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9030 82 00  
autres, avec dispositif enregistreur 9030 84 00  
autres 9030 89 00  
Parties et accessoires 9030 90 00  
90.31 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils    
Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031 10 00  
Bancs d'essai 9031 20 00  
autres instruments et appareils optiques    
pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9031 41 00  
autres    
Projecteurs de profils 9031 49 10 (PCE)
autres 9031 49 90  
autres instruments, appareils et machines    
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques 9031 80 20  
autres 9031 80 80  
Parties et accessoires 9031 90 00  
90.32 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques    
Thermostats    
électroniques 9032 10 20 (PCE)
autres 9032 10 80 (PCE)
Manostats (pressostats) 9032 20 00 (PCE)
autres instruments et appareils    
hydrauliques ou pneumatiques 9032 81 00  
autres 9032 89 00  
Parties et accessoires 9032 90 00  
90.33 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90    
Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) 9033 00 10  
autres 9033 00 90  


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