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CN8 / NC8 - 2024 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 96
OUVRAGES DIVERS

96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)    
Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire 9601 10 00  
autres 9601 90 00  
96.02 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie 9602 00 00  
96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues    
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non 9603 10 00 (PCE)
Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils    
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers 9603 21 00 (PCE)
autres    
Brosses à cheveux 9603 29 30 (PCE)
autres 9603 29 80  
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques    
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire 9603 30 10 (PCE)
Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques 9603 30 90 (PCE)
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre    
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires 9603 40 10 (PCE)
Tampons et rouleaux à peindre 9603 40 90 (PCE)
autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules 9603 50 00  
autres    
Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur 9603 90 10 (PCE)
autres    
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux 9603 90 91  
autres 9603 90 99  
96.04 Tamis et cribles, à main 9604 00 00  
96.05 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements 9605 00 00  
96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons    
Boutons-pression et leurs parties 9606 10 00  
Boutons    
en matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606 21 00  
en métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606 22 00  
autres 9606 29 00  
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons 9606 30 00  
96.07 Fermetures à glissière et leurs parties    
Fermetures à glissière    
avec agrafes en métaux communs 9607 11 00 (MTR)
autres 9607 19 00 (MTR)
Parties    
en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs) 9607 20 10  
autres 9607 20 90  
96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609    
Stylos et crayons à bille    
à encre liquide 9608 10 10 (PCE)
autres    
avec cartouche remplaçable 9608 10 92 (PCE)
autres 9608 10 99 (PCE)
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses 9608 20 00 (PCE)
Stylos à plume et autres stylos 9608 30 00 (PCE)
Porte-mine 9608 40 00 (PCE)
Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées 9608 50 00  
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe 9608 60 00 (PCE)
autres    
Plumes à écrire et becs pour plumes 9608 91 00  
autres 9608 99 00  
96.09 Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs    
Crayons à gaine    
avec mine de graphite 9609 10 10  
autres 9609 10 90  
Mines pour crayons ou porte-mine 9609 20 00  
autres    
Pastels et fusains 9609 90 10  
autres 9609 90 90  
96.10 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés 9610 00 00  
96.11 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main 9611 00 00  
96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte    
Rubans encreurs    
en matière plastique 9612 10 10  
en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines 9612 10 20  
autres 9612 10 80  
Tampons encreurs 9612 20 00  
96.13 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches    
Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613 10 00 (PCE)
Briquets de poche, à gaz, rechargeables 9613 20 00 (PCE)
autres briquets et allumeurs 9613 80 00  
Parties 9613 90 00  
96.14 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties    
Ébauchons de pipes, en bois ou en racines 9614 00 10  
autres 9614 00 90  
96.15 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties    
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires    
en caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615 11 00  
autres 9615 19 00  
autres 9615 90 00  
96.16 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette    
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures    
Vaporisateurs de toilette 9616 10 10  
Montures et têtes de montures 9616 10 90  
Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 9616 20 00  
96.17 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) 9617 00 00  
96.18 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages 9618 00 00  
96.19 Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières    
en ouate de matières textiles 9619 00 30  
en autres matières textiles    
Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires 9619 00 40  
Couches, langes et articles similaires 9619 00 50  
en autres matières    
Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires    
Serviettes hygiéniques 9619 00 71  
Tampons hygiéniques 9619 00 75  
autres 9619 00 79  
Couches, langes et articles similaires    
Couches et langes pour bébés 9619 00 81  
autres (articles pour l'incontinence, par exemple) 9619 00 89  
96.20 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires    
des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90 9620 00 10  
autres    
en matières plastiques ou en aluminium 9620 00 91  
autres 9620 00 99  


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