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CN8 / NC8 - 2024 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 83
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

83.01 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs    
Cadenas 8301 10 00  
Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301 20 00  
Serrures des types utilisés pour meubles 8301 30 00  
autres serrures; verrous    
Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments    
Serrures à cylindres 8301 40 11  
autres 8301 40 19  
autres serrures; verrous 8301 40 90  
Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure 8301 50 00  
Parties 8301 60 00  
Clefs présentées isolément 8301 70 00  
83.02 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs    
Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302 10 00  
Roulettes 8302 20 00  
autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles 8302 30 00  
autres garnitures, ferrures et articles similaires    
pour bâtiments    
pour portes 8302 41 10  
pour fenêtres et portes-fenêtres 8302 41 50  
autres 8302 41 90  
autres, pour meubles 8302 42 00  
autres 8302 49 00  
Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires 8302 50 00  
Ferme-portes automatiques 8302 60 00  
83.03 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs    
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes 8303 00 40  
Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires 8303 00 90  
83.04 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403 8304 00 00  
83.05 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs    
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305 10 00  
Agrafes présentées en barrettes 8305 20 00  
autres, y compris les parties 8305 90 00  
83.06 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs    
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires 8306 10 00  
Statuettes et autres objets d'ornement    
argentés, dorés ou platinés 8306 21 00  
autres 8306 29 00  
Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs 8306 30 00  
83.07 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires    
en fer ou en acier 8307 10 00  
en autres métaux communs 8307 90 00  
83.08 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs    
Agrafes, crochets et œillets 8308 10 00  
Rivets tubulaires ou à tige fendue 8308 20 00  
autres, y compris les parties 8308 90 00  
83.09 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs    
Bouchons-couronnes 8309 10 00  
autres    
Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles 8309 90 10  
autres 8309 90 90  
83.10 Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405 8310 00 00  
83.11 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection    
Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311 10 00  
Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs 8311 20 00  
Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 8311 30 00  
autres 8311 90 00  


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