CN8 / NC8 - 2024 48 CN8 / NC8 - 2024 - FR 50

CN8 / NC8 - 2024 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 49
PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

49.01 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés    
en feuillets isolés, même pliés 4901 10 00  
autres    
Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901 91 00  
autres 4901 99 00  
49.02 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité    
paraissant au moins quatre fois par semaine 4902 10 00  
autres 4902 90 00  
49.03 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants 4903 00 00  
49.04 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée 4904 00 00  
49.05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés    
sous forme de livres ou de brochures 4905 20 00  
autres 4905 90 00  
49.06 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus 4906 00 00  
49.07 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires    
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues 4907 00 10  
Billets de banque 4907 00 30  
autres 4907 00 90  
49.08 Décalcomanies de tous genres    
Décalcomanies vitrifiables 4908 10 00  
autres 4908 90 00  
49.09 Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vÅ“ux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications 4909 00 00  
49.10 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller 4910 00 00  
49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies    
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires    
Catalogues commerciaux 4911 10 10  
autres 4911 10 90  
autres    
Images, gravures et photographies 4911 91 00  
autres 4911 99 00  


Copyright © Conex 2024 - All rights reserved.
Tous droits de reproduction réservés.