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I-Way To Customs

CHAPITRE 39
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

I. FORMES PRIMAIRES    
39.01 Polymères de l'éthylène, sous formes primaires    
Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94    
Polyéthylène linéaire 3901 10 10  
autre 3901 10 90  
Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94    
Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: - 50 mg/kg ou moins d'aluminium, - 2 mg/kg ou moins de calcium, - 2 mg/kg ou moins de chrome, - 2 mg/kg ou moins de fer, - 2 mg/kg ou moins de nickel, - 2 mg/kg ou moins de titane, - 8 mg/kg ou moins de vanadium,destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné 3901 20 10  
autres 3901 20 90  
Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 3901 30 00  
Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 3901 40 00  
autres    
Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3901 90 30  
autres 3901 90 80  
39.02 Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires    
Polypropylène 3902 10 00  
Polyisobutylène 3902 20 00  
Copolymères de propylène 3902 30 00  
autres    
Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3902 90 10  
Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3902 90 20  
autres 3902 90 90  
39.03 Polymères du styrène, sous formes primaires    
Polystyrène    
expansible 3903 11 00  
autre 3903 19 00  
Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) 3903 20 00  
Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) 3903 30 00  
autres    
Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 3903 90 10  
Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre 3903 90 20  
autres 3903 90 90  
39.04 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires    
Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances 3904 10 00  
autre poly(chlorure de vinyle)    
non plastifié 3904 21 00  
plastifié 3904 22 00  
Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle 3904 30 00  
autres copolymères du chlorure de vinyle 3904 40 00  
Polymères du chlorure de vinylidène    
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres 3904 50 10  
autres 3904 50 90  
Polymères fluorés    
Polytétrafluoroéthylène 3904 61 00  
autres    
Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3904 69 10  
Fluoroélastomères FKM 3904 69 20  
autres 3904 69 80  
autres 3904 90 00  
39.05 Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires    
Poly(acétate de vinyle)    
en dispersion aqueuse 3905 12 00  
autre 3905 19 00  
Copolymères d'acétate de vinyle    
en dispersion aqueuse 3905 21 00  
autres 3905 29 00  
Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés 3905 30 00  
autres    
Copolymères 3905 91 00  
autres    
Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10000 ou plus mais n'excédant pas 40000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique 3905 99 10  
autres 3905 99 90  
39.06 Polymères acryliques, sous formes primaires    
Poly(méthacrylate de méthyle) 3906 10 00  
autres    
Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide] 3906 90 10  
Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère 3906 90 20  
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle 3906 90 30  
Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR) 3906 90 40  
Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles 3906 90 50  
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice 3906 90 60  
autres 3906 90 90  
39.07 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires    
Polyacétals 3907 10 00  
autres polyéthers    
Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène) 3907 21 00  
autres    
Polyéther-alcools    
Polyéthylèneglycols 3907 29 11  
autres 3907 29 20  
autres    
Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène 3907 29 91  
autres 3907 29 99  
Résines époxydes 3907 30 00  
Polycarbonates 3907 40 00  
Résines alkydes 3907 50 00  
Poly(éthylène téréphtalate)    
d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907 61 00  
autres 3907 69 00  
Poly(acide lactique) 3907 70 00  
autres polyesters    
non saturés    
liquides 3907 91 10  
autres 3907 91 90  
autres    
Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides 3907 99 05  
Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) 3907 99 10  
autres 3907 99 80  
39.08 Polyamides sous formes primaires    
Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 3908 10 00  
autres 3908 90 00  
39.09 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires    
Résines uréiques; résines de thiourée 3909 10 00  
Résines mélaminiques 3909 20 00  
autres résines aminiques    
Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) 3909 31 00  
autres 3909 39 00  
Résines phénoliques 3909 40 00  
Polyuréthannes    
Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère 3909 50 10  
autres 3909 50 90  
39.10 Silicones sous formes primaires 3910 00 00  
39.11 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires    
Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes 3911 10 00  
Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911 20 00  
autres    
Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement    
Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre 3911 90 11  
Poly(thio-1,4-phénylène) 3911 90 13  
autres 3911 90 19  
autres    
Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés 3911 90 92  
autres 3911 90 99  
39.12 Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires    
Acétates de cellulose    
non plastifiés 3912 11 00  
plastifiés 3912 12 00  
Nitrates de cellulose (y compris les collodions)    
non plastifiés    
Collodions et celloïdine 3912 20 11  
autres 3912 20 19  
plastifiés 3912 20 90  
Éthers de cellulose    
Carboxyméthylcellulose et ses sels 3912 31 00  
autres    
Hydroxypropylcellulose 3912 39 20  
autres 3912 39 85  
autres    
Esters de la cellulose 3912 90 10  
autres 3912 90 90  
39.13 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires    
Acide alginique, ses sels et ses esters 3913 10 00  
autres 3913 90 00  
39.14 Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires 3914 00 00  
II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES    
39.15 Déchets, rognures et débris de matières plastiques    
de polymères de l'éthylène    
d’une densité relative inférieure à 0,94 (par exemple, PE-LD) 3915 10 10  
d’une densité relative égale ou supérieure à 0,94 (par exemple, PE-HD) 3915 10 20  
de polymères du styrène 3915 20 00  
de polymères du chlorure de vinyle 3915 30 00  
d'autres matières plastiques    
de polymères du propylène 3915 90 11  
de polymères de l’éthylène téréphtalate (par exemple, PET) 3915 90 20  
autres 3915 90 70  
39.16 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques    
en polymères de l'éthylène 3916 10 00  
en polymères du chlorure de vinyle 3916 20 00  
en autres matières plastiques    
en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 3916 90 10  
en produits de polymérisation d'addition 3916 90 50  
autres 3916 90 90  
39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques    
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques    
en protéines durcies 3917 10 10  
en matières plastiques cellulosiques 3917 10 90  
Tubes et tuyaux rigides    
en polymères de l'éthylène    
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 3917 21 10  
autres 3917 21 90  
en polymères du propylène    
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 3917 22 10  
autres 3917 22 90  
en polymères du chlorure de vinyle    
obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés 3917 23 10  
autres 3917 23 90  
en autres matières plastiques 3917 29 00  
autres tubes et tuyaux    
Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917 31 00  
autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917 32 00  
autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires 3917 33 00  
autres 3917 39 00  
Accessoires 3917 40 00  
39.18 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre    
en polymères du chlorure de vinyle    
consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) 3918 10 10 (MTK)
autres 3918 10 90 (MTK)
en autres matières plastiques 3918 90 00 (MTK)
39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux    
en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm    
Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé    
en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène 3919 10 12  
en polypropylène 3919 10 15  
autres 3919 10 19  
autres 3919 10 80  
autres    
Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur 3919 90 20  
autres 3919 90 80  
39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières    
en polymères de l'éthylène    
d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm    
en polyéthylène d'une densité    
inférieure à 0,94    
Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés 3920 10 23  
Feuilles étirables, non imprimées 3920 10 24  
autres 3920 10 25  
égale ou supérieure à 0,94 3920 10 28  
autres 3920 10 40  
d'une épaisseur excédant 0,125 mm    
Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau 3920 10 81  
autres 3920 10 89  
en polymères du propylène    
d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm    
biaxialement orientés 3920 20 21  
autres 3920 20 29  
d'une épaisseur excédant 0,10 mm 3920 20 80  
en polymères du styrène 3920 30 00  
en polymères du chlorure de vinyle    
contenant en poids au moins 6 % de plastifiants    
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 3920 43 10  
d'une épaisseur excédant 1 mm 3920 43 90  
autres    
d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm 3920 49 10  
d'une épaisseur excédant 1 mm 3920 49 90  
en polymères acryliques    
en poly(méthacrylate de méthyle) 3920 51 00  
autres    
Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres 3920 59 10  
autres 3920 59 90  
en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters    
en polycarbonates 3920 61 00  
en poly(éthylène téréphtalate)    
d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm    
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères 3920 62 12  
autres 3920 62 19  
d'une épaisseur excédant 0,35 mm 3920 62 90  
en polyesters non saturés 3920 63 00  
en autres polyesters 3920 69 00  
en cellulose ou en ses dérivés chimiques    
en cellulose régénérée 3920 71 00  
en acétate de cellulose    
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie 3920 73 10  
autres 3920 73 80  
en autres dérivés de la cellulose    
en fibre vulcanisée 3920 79 10  
autres 3920 79 90  
en autres matières plastiques    
en poly(butyral de vinyle) 3920 91 00  
en polyamides 3920 92 00  
en résines aminiques 3920 93 00  
en résines phénoliques 3920 94 00  
en autres matières plastiques    
en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement    
Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques 3920 99 21  
autres 3920 99 28  
en produits de polymérisation d'addition    
Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique) 3920 99 52  
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude 3920 99 53  
autres 3920 99 59  
autres 3920 99 90  
39.21 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques    
Produits alvéolaires    
en polymères du styrène 3921 11 00  
en polymères du chlorure de vinyle 3921 12 00  
en polyuréthannes    
flexibles 3921 13 10  
autres 3921 13 90  
en cellulose régénérée 3921 14 00  
en autres matières plastiques 3921 19 00  
autres    
en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement    
en polyesters 3921 90 10  
en résines phénoliques 3921 90 30  
en résines aminiques    
stratifiées    
sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces 3921 90 41  
autres 3921 90 43  
autres 3921 90 49  
autres 3921 90 55  
en produits de polymérisation d'addition 3921 90 60  
autres 3921 90 90  
39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques    
Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922 10 00  
Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance 3922 20 00  
autres 3922 90 00  
39.23 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques    
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires    
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules 3923 10 10  
autres 3923 10 90  
Sacs, sachets, pochettes et cornets    
en polymères de l'éthylène 3923 21 00  
en autres matières plastiques    
en poly(chlorure de vinyle) 3923 29 10  
autres 3923 29 90  
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires    
d'une contenance n'excédant pas 2 l 3923 30 10 (PCE)
d'une contenance excédant 2 l 3923 30 90 (PCE)
Bobines, fusettes, canettes et supports similaires    
Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523 3923 40 10  
autres 3923 40 90  
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture    
Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles 3923 50 10  
autres 3923 50 90  
autres 3923 90 00  
39.24 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques    
Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924 10 00  
autres 3924 90 00  
39.25 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs    
Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925 10 00  
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925 20 00 (PCE)
Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925 30 00  
autres    
Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment 3925 90 10  
Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques 3925 90 20  
autres 3925 90 80  
39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914    
Articles de bureau et articles scolaires 3926 10 00  
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926 20 00  
Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926 30 00  
Statuettes et autres objets d'ornementation 3926 40 00  
autres    
Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts 3926 90 50  
Écrans faciaux/visières de protection 3926 90 60 (PCE)
autres 3926 90 97  


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