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CN8 / NC8 - 2023 - FR

I-Way To Customs

CHAPITRE 41
PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus    
Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés    
frais 4101 20 10 (PCE)
salés verts 4101 20 30 (PCE)
séchés ou salés secs 4101 20 50 (PCE)
autres 4101 20 80 (PCE)
Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg    
frais 4101 50 10 (PCE)
salés verts 4101 50 30 (PCE)
séchés ou salés secs 4101 50 50 (PCE)
autres 4101 50 90 (PCE)
autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs 4101 90 00  
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre    
lainées    
d'agneaux 4102 10 10 (PCE)
d'autres ovins 4102 10 90 (PCE)
épilées ou sans laine    
picklées 4102 21 00 (PCE)
autres 4102 29 00 (PCE)
41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre    
de reptiles 4103 20 00 (PCE)
de porcins 4103 30 00 (PCE)
autres 4103 90 00  
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés    
à l'état humide (y compris wet-blue)    
pleine fleur, non refendue; côtés fleur    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 11 10 (PCE)
autres    
de bovins (y compris les buffles)    
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 11 51 (PCE)
autres 4104 11 59 (PCE)
autres 4104 11 90 (PCE)
autres    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 19 10 (PCE)
autres    
de bovins (y compris les buffles)    
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 19 51 (PCE)
autres 4104 19 59 (PCE)
autres 4104 19 90 (PCE)
à l'état sec (en croûte)    
pleine fleur, non refendue; côtés fleur    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)    
de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 4104 41 11 (PCE)
autres 4104 41 19 (PCE)
autres    
de bovins (y compris les buffles)    
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 41 51 (PCE)
autres 4104 41 59 (PCE)
autres 4104 41 90 (PCE)
autres    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)    
de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 4104 49 11 (PCE)
autres 4104 49 19 (PCE)
autres    
de bovins (y compris les buffles)    
Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m²) 4104 49 51 (PCE)
autres 4104 49 59 (PCE)
autres 4104 49 90 (PCE)
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées    
à l'état humide (y compris wet-blue) 4105 10 00 (PCE)
à l'état sec (en croûte)    
de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 4105 30 10 (PCE)
autres 4105 30 90 (PCE)
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés    
de caprins    
à l'état humide (y compris wet-blue) 4106 21 00 (PCE)
à l'état sec (en croûte)    
de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 4106 22 10 (PCE)
autres 4106 22 90 (PCE)
de porcins    
à l'état humide (y compris wet-blue) 4106 31 00 (PCE)
à l'état sec (en croûte) 4106 32 00 (PCE)
de reptiles    
à prétannage végétal 4106 40 10 (PCE)
autres 4106 40 90 (PCE)
autres    
à l'état humide (y compris wet-blue) 4106 91 00  
à l'état sec (en croûte) 4106 92 00 (PCE)
41.07 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114    
Cuirs et peaux entiers    
pleine fleur, non refendue    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)    
Box-calf 4107 11 11 (MTK)
autres 4107 11 19 (MTK)
autres 4107 11 90 (MTK)
côtés fleur    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)    
Box-calf 4107 12 11 (MTK)
autres 4107 12 19 (MTK)
autres    
de bovins (y compris les buffles) 4107 12 91 (MTK)
d'équidés 4107 12 99 (MTK)
autres    
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²) 4107 19 10 (MTK)
autres 4107 19 90 (MTK)
autres, y compris les bandes    
pleine fleur, non refendue    
pour semelles 4107 91 10  
autres 4107 91 90 (MTK)
côtés fleur    
de bovins (y compris les buffles) 4107 92 10 (MTK)
d'équidés 4107 92 90 (MTK)
autres    
de bovins (y compris les buffles) 4107 99 10 (MTK)
d'équidés 4107 99 90 (MTK)
41.12 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 4112 00 00 (MTK)
41.13 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114    
de caprins 4113 10 00 (MTK)
de porcins 4113 20 00 (MTK)
de reptiles 4113 30 00 (MTK)
autres 4113 90 00 (MTK)
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés    
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)    
d'ovins 4114 10 10 (PCE)
d'autres animaux 4114 10 90 (PCE)
Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés 4114 20 00 (MTK)
41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir    
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115 10 00  
Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir 4115 20 00  


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