SECTION I | ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL |
CHAPITRE 1 | ANIMAUX VIVANTS |
CHAPITRE 2 | VIANDES ET ABATS COMESTIBLES |
CHAPITRE 3 | POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES |
CHAPITRE 4 | LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS |
CHAPITRE 5 | AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS |
SECTION II | PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL |
CHAPITRE 6 | PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE |
CHAPITRE 7 | LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES |
CHAPITRE 8 | FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS |
CHAPITRE 9 | CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES |
CHAPITRE 10 | CÉRÉALES |
CHAPITRE 11 | PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT |
CHAPITRE 12 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES |
CHAPITRE 13 | GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX |
CHAPITRE 14 | MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS |
SECTION III | GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE |
CHAPITRE 15 | GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE |
SECTION IV | PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS |
CHAPITRE 16 | PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES |
CHAPITRE 17 | SUCRES ET SUCRERIES |
CHAPITRE 18 | CACAO ET SES PRÉPARATIONS |
CHAPITRE 19 | PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES |
CHAPITRE 20 | PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES |
CHAPITRE 21 | PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES |
CHAPITRE 22 | BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES |
CHAPITRE 23 | RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX |
CHAPITRE 24 | TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS |
SECTION V | PRODUITS MINÉRAUX |
CHAPITRE 25 | SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS |
CHAPITRE 26 | MINERAIS, SCORIES ET CENDRES |
CHAPITRE 27 | COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES |
SECTION VI | PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES |
CHAPITRE 28 | PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES |
CHAPITRE 29 | PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES |
CHAPITRE 30 | PRODUITS PHARMACEUTIQUES |
CHAPITRE 31 | ENGRAIS |
CHAPITRE 32 | EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES |
CHAPITRE 33 | HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES |
CHAPITRE 34 | SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE |
CHAPITRE 35 | MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES |
CHAPITRE 36 | POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES |
CHAPITRE 37 | PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES |
CHAPITRE 38 | PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES |
SECTION VII | MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC |
CHAPITRE 39 | MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES |
CHAPITRE 40 | CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC |
SECTION VIII | PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX |
CHAPITRE 41 | PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS |
CHAPITRE 42 | OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX |
CHAPITRE 43 | PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES |
SECTION IX | BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE |
CHAPITRE 44 | BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS |
CHAPITRE 45 | LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE |
CHAPITRE 46 | OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE |
SECTION X | PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS |
CHAPITRE 47 | PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) |
CHAPITRE 48 | PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON |
CHAPITRE 49 | PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS |
SECTION XI | MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES |
CHAPITRE 50 | SOIE |
CHAPITRE 51 | LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN |
CHAPITRE 52 | COTON |
CHAPITRE 53 | AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER |
CHAPITRE 54 | FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles |
CHAPITRE 55 | FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES |
CHAPITRE 56 | OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE |
CHAPITRE 57 | TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES |
CHAPITRE 58 | TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES |
CHAPITRE 59 | TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES |
CHAPITRE 60 | ÉTOFFES DE BONNETERIE |
CHAPITRE 61 | VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE |
CHAPITRE 62 | VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE |
CHAPITRE 63 | AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS |
SECTION XII | CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX |
CHAPITRE 64 | CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS |
CHAPITRE 65 | COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES |
CHAPITRE 66 | PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES |
CHAPITRE 67 | PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX |
SECTION XIII | OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE |
CHAPITRE 68 | OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES |
CHAPITRE 69 | PRODUITS CÉRAMIQUES |
CHAPITRE 70 | VERRE ET OUVRAGES EN VERRE |
SECTION XIV | PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES |
CHAPITRE 71 | PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES |
SECTION XV | MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX |
CHAPITRE 72 | FONTE, FER ET ACIER |
CHAPITRE 73 | OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER |
CHAPITRE 74 | CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE |
CHAPITRE 75 | NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL |
CHAPITRE 76 | ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM |
CHAPITRE 78 | PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB |
CHAPITRE 79 | ZINC ET OUVRAGES EN ZINC |
CHAPITRE 80 | ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN |
CHAPITRE 81 | AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES |
CHAPITRE 82 | OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS |
CHAPITRE 83 | OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS |
SECTION XVI | MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS |
CHAPITRE 84 | RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS |
CHAPITRE 85 | MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS |
SECTION XVII | MATÉRIEL DE TRANSPORT |
CHAPITRE 86 | VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS |
CHAPITRE 87 | VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES |
CHAPITRE 88 | NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE |
CHAPITRE 89 | NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE |
SECTION XVIII | INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS |
CHAPITRE 90 | INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS |
CHAPITRE 91 | HORLOGERIE |
CHAPITRE 92 | INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS |
SECTION XIX | ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES |
CHAPITRE 93 | ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES |
SECTION XX | MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS |
CHAPITRE 94 | MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES |
CHAPITRE 95 | JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES |
CHAPITRE 96 | OUVRAGES DIVERS |
SECTION XXI | OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ |
CHAPITRE 97 | OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ |
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